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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE DE PROVENCE
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CROQUETTES DE VINSOBRES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CROQUETTES DE VINSOBRES
BISCUITERIE DE PROVENCE, SA

Numéro de dépôt :
3617327
Date de dépôt :
11/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2028
CROQUETTES DE VINSOBRES de BISCUITERIE DE PROVENCE

Présentation de la marque CROQUETTES DE VINSOBRES

Déposée le 11 décembre 2008 par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROQUETTES DE VINSOBRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-03 du 16 janvier 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE DE PROVENCE domicilié(e) - 26110 - ST MAURICE SUR EYGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 381 366 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITERIE DE PROVENCE, M. BEDOUIN FRANK domicilié(e) - 26110 - ST MAURICE SUR EYGUES - France.

La marque CROQUETTES DE VINSOBRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3617327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROQUETTES DE VINSOBRES arrivera à expiration en date du 11 décembre 2028.

BISCUITERIE DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : CROQUETS de Provence , SUPRÊME DU VENTOUX , DELICE DE L'OLIVIER , PETITS BISCUITS VOYAGEURS , CRIQUETS miel de Provence , BISCUITERIE DE PROVENCE , DUÉTINES PROVENÇALES , SUPREME DU VENTOUX , L'AMANDIER DU VENTOUS amandes , MACARONS moelleux DES BARONNIES aux amandes Biscuits sans farine


BISCUITERIE DE PROVENCE, SA - 26110 - ST MAURICE SUR EYGUES - France - SIREN 382381366


BISCUITERIE DE PROVENCE, M. BEDOUIN FRANK - 26110 - ST MAURICE SUR EYGUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Renouvellement sans limitation le 21 février 2019 n°2707271 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-02-21

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.